CSA académique (ex CTA) / Indemnitaire : RIFSEEP CTA du 10/10/2019 négociation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) par Snasub-FSU Grenoble16 octobre 201916 octobre 2019 Compte rendu de la réunion bilatérale et du CTA du 10/10/2019 portant sur le RIFSEEP par Mme Magali Deruelle suivi de la déclaration liminaire de la FSU du CTA du 10/10/2019Télécharger DECLARATION-LIMINAIRE-FSU_CTA-du-10-10-2019Télécharger