21 novembre 2024

Plan de maintien des activités des services déconcentrés du MENJ et du MSJOP durant les jeux olympiques et paralympiques de 2024…

Les textes de référence :

  • Note de service du 25 mars 2022 – SG MENJS (1er document ci-dessous) ;
  • Note de service DGRH du 16 octobre 2023 (2e document ci-dessous) ;
  • Décret n° 2018-420 du 30 mai 2018 relatif à la compensation en temps ou à l’indemnisation des astreintes, des interventions et des permanences sur site effectuées par certains personnels : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000036964306 ;
  • Arrêté du 30 mai 2018 fixant les taux d’indemnisation des astreintes, des interventions et des permanences (3e document ci-dessous).